Conseil Municipal Comptes rendus Arrêtés Bulletins municipaux Personnel municipal Intercommunalité

INFOS PRATIQUES

Scolaires Numéros utiles Annuaire des associations Qualité de l'eau à Boisseaux CAUE du Loiret Cimetière PLU

Coopérative agricole Annuaire des professionnels

Recensement JDC Assainissement Traitement des déchets

Arrêtés

Accueil / VIE MUNICIPALE / Arrêtés

Arrêté permanent - stationnement des poids lourds de plus de 3.5 tonnes

Liste de pièces jointes

ARRETE 3.5 T.pdf (PDF - 71.94 kB)

×

Contacts

Commune de Boisseaux

4 place de l'église

45480 Boisseaux - FRANCE

+33 2 38 39 53 87

Liens

Le permis de conduire à portée de clic La caf Impôts.gouv La carte grise à portée de clic Transport en commun / scolaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 36 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.boisseaux@wanadoo.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : 4 Place de l'église, 45480 Boisseaux.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes